Le contenu multimédia du site internet confederation-geobiologie.fr est la propriété exclusive de La CONFEDERATION NATIONALE DE GEOBIOLOGIE. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit lui être formulée.<\/p>\n
Les informations, textes, pictogrammes, photographies, images et illustrations présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :<\/p>\n
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »<\/p>\n
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.<\/p>\n
La CONFEDERATION NATIONALE DE GEOBIOLOGIE autorise tout site internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.<\/p>\n
Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans un autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page. Toute utilisation de liens vers le site confederation-geobiologie.frà des fins commerciales et publicitaires est interdite.<\/p>\n
Conformément à la loi n°78\/17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site confederation-geobiologie.fra fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Par ailleurs, l’internaute dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations le concernant.<\/p>\n
Ce site est édité par la CONFEDERATION NATIONALE de GEOBIOLOGIE<\/strong>, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.<\/p>\n Le siège social est fixé au 520 boulevard du bois de l’Encastre, Saint-Ferréol – Vaudreuille, 31250 REVEL. Coordonnées téléphoniques : + 33 (0)5 61 20 07 74 | + 33 (0)6 88 43 46 36 Composition du Bureau directeur : Membres d’Honneur : Benoît Blein fusainblanc.com<\/a> Directeur de la publication : CONFEDERATION NATIONALE de GEOBIOLOGIE<\/p>\n Responsable de la publication : CONFEDERATION NATIONALE de GEOBIOLOGIE<\/p>\n Ce site est hébergé par OVH. Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix\t\t<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Protection de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle Le contenu multim\u00e9dia du site internet confederation-geobiologie.fr est la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de La CONFEDERATION NATIONALE DE GEOBIOLOGIE. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit lui \u00eatre formul\u00e9e. Les informations, textes, pictogrammes, photographies, images et illustrations pr\u00e9sents…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-504","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.confederation-geobiologie.fr\/2023\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/504","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.confederation-geobiologie.fr\/2023\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.confederation-geobiologie.fr\/2023\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.confederation-geobiologie.fr\/2023\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.confederation-geobiologie.fr\/2023\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=504"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.confederation-geobiologie.fr\/2023\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/504\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.confederation-geobiologie.fr\/2023\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=504"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
\nNuméro SIRET : 815 268 628 00014<\/p>\n
\nAdresse courriel : contact<\/strong>{arobase}confederation-geobiologie.fr<\/strong><\/p>\n
\nPrésident : Bernard OLIFIRENKO<\/strong> | + 33 (0)6 88 43 46 36 | courrier<\/strong>{arobase}ecoqualite.org<\/strong>
\nSecrétaire : Joël ALBERT<\/strong> | + 33 (0)6 80 84 48 | abatisse10<\/strong>{arobase}akeonet.com<\/strong>
\nTrésorier : Olivier MOURAUD<\/strong> | + 33 (0)6 83 88 38 97 | fo.mouraud<\/strong>{arobase}orange.fr<\/strong><\/p>\n
Luc LABAT<\/strong><\/p>\n\nConception<\/h3>\n
\net Comète prod <\/a><\/p>\nHébergement<\/h3>\n